← Retour à l’accueil

Documents officiels

Consultez et téléchargez les textes, rapports et publications officielles de la mutuelle.

TRANSPARENCE ET GOUVERNANCE

Bibliothèque institutionnelle

Cette rubrique rassemble les principaux documents régissant le fonctionnement et les activités de la Mutuelle des Agents de Santé — Promotion INFAS 2015-2018.

📘
Textes fondamentaux

Statuts et Règlement intérieur

Document officiel regroupant les Statuts et le Règlement intérieur de la Mutuelle des Agents de Santé – Promotion INFAS 2015-2018. Il définit notamment l'organisation, la gouvernance, les droits, les obligations et les règles de fonctionnement de la mutuelle.

📄
Textes fondamentaux

Cahier de charge des départements du Bureau Exécutif National

### Cahier de charge des départements du Bureau Exécutif National La **Mutuelle des Agents de Santé Promotion 15-18 INFAS** met à la disposition de ses membres le **cahier de charge des différents départements du Bureau Exécutif National (BEN)**. Ce document précise, pour chaque département, les **missions, responsabilités, attributions et principales activités** qui lui sont confiées dans le cadre du fonctionnement et du développement de la Mutuelle. Sa publication vise à favoriser une meilleure compréhension de l’organisation du BEN, à clarifier les responsabilités de chaque département et à renforcer la **coordination, la transparence, la responsabilisation et l’efficacité dans la conduite des activités de la Mutuelle**. Chaque membre est invité à consulter ce document afin de mieux comprendre le rôle des différents responsables et de faciliter sa participation à la vie et aux actions de la Mutuelle.

📄
Textes fondamentaux

STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR

### Les textes fondamentaux de la Mutuelle La **Mutuelle des Agents de Santé Promotion 15-18 INFAS** met à la disposition de ses membres ses **Statuts** et son **Règlement intérieur**, qui constituent les principaux textes de référence pour son organisation et son fonctionnement. Les Statuts définissent notamment l’identité, les objectifs, les principes, les organes de gouvernance et les règles générales de fonctionnement de la Mutuelle. Le Règlement intérieur précise les modalités pratiques d’application de ces dispositions ainsi que les droits, devoirs et règles de participation des membres à la vie de la Mutuelle. La publication de ces documents sur notre site traduit notre volonté de promouvoir **la transparence, la bonne gouvernance, l’information et la participation de tous les membres**. Nous invitons chaque membre à consulter ces textes et à en prendre connaissance, afin de mieux comprendre le fonctionnement de notre Mutuelle et les engagements qui nous unissent.

📄
Organisation

LISTE DES REPRESENTANTS DE DISTRICT

Il s'agit de liste des représentants de district et leurs contacts

📋
Organisation

Cahier des charges des départements

Missions, responsabilités et objectifs des différents départements du Bureau Exécutif National.

🗺️
Organisation

Feuille de route des représentants de district

Document de référence définissant les missions, responsabilités et orientations des représentants de district de la mutuelle.

📝
Assemblées générales

Procès-verbaux des assemblées générales

Comptes rendus et décisions adoptées lors des assemblées générales ordinaires ou extraordinaires.

Documents à ajouter
📊
Rapports

Rapports d’activités

Bilans périodiques des actions sociales, administratives, financières et professionnelles de la mutuelle.

Documents à ajouter
📢
Publications

Communiqués officiels

Notes d’information, annonces et décisions officielles diffusées par le Bureau Exécutif National.

Information

Les documents sont publiés après validation officielle par les organes compétents de la mutuelle.